Legs et donations
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Transmettre l’excellence et l’humanisme en héritage
Reconnue d’utilité publique, la Fondation CentraleSupélec est habilitée à recevoir des legs, donations et assurances-vie en exonération totale de tous droits de succession. Une belle raison de donner une dimension supplémentaire à votre engagement en lui transmettant un patrimoine au service des générations futures.
Georges Chodron
de Courcel
Ancien Président de la Fondation
CentraleSupélec
Le legs, une promesse d’avenir
Le legs s’inscrit dans une longue tradition de transmission au sein des Anciens de l’École et de leurs familles, dont beaucoup ont eu à cœur de perpétuer son excellence en lui réservant dans leur testament tout ou partie de leur patrimoine.
En perpétuant cette tradition de solidarité, vous permettez à l’École, toujours dans une perspective éthique et humaniste propre à son histoire, de former des experts ouverts et transverses, capables de relever en leaders les grands défis actuels et futurs.
Ce qu’il faut savoir :
- Tout bien peut faire l’objet d’un legs, sans aucun montant minimum.
- La seule formalité pour faire un legs est de rédiger votre testament, modifiable autant de fois que vous le souhaitez de votre vivant.
- Une seule règle à respecter : celle de la « part réservataire », qui protège vos héritiers légaux et définit la part du patrimoine dont vous pouvez disposer librement, la « quotité disponible ».
La donation, pour transmettre dès aujourd’hui
La donation permet de transmettre par acte notarié la propriété d’un ou plusieurs biens immobiliers ou mobiliers : appartement, maison, terrain, titres boursiers, etc.
Comme le legs, elle ne peut porter que sur la « quotité disponible » de votre patrimoine.
Et comme le don, elle est fiscalement avantageuse puisqu’elle est déductible à 66 % de votre Impôt sur le Revenu.
Il existe plusieurs types de donations vous permettant soit de transmettre « purement et simplement » un bien à la Fondation CentraleSupélec, soit de lui en transmettre la nue-propriété mais d’en conserver l’usufruit votre vie durant, soit d’en conserver la nue-propriété mais en lui permettant d’en percevoir les revenus produits par le bien : loyers, dividendes…
L’assurance-vie, pour épargner en faveur de l’École
Vous avez déjà un contrat d’assurance-vie ? Vous pouvez à tout moment désigner la Fondation CentraleSupélec comme bénéficiaire de votre contrat, ou l’ajouter à la liste des bénéficiaires existants en apportant un simple avenant au contrat.
Vous allez souscrire un contrat auprès de votre assureur ou de votre banque ? Vous pourrez alors désigner directement la Fondation CentraleSupélec comme bénéficiaire.
Le tout sans procédure administrative ni frais.
Une démarche qui nécessite conseils et accompagnement
Tout projet de transmission demande réflexion et accompagnement.
Aussi, n’hésitez pas à contacter l’équipe de la Fondation CentraleSupélec, qui se tient à votre écoute pour répondre à vos questions et vous guider dans votre démarche.
Caroline Aber
Responsable legs et donations
tél. 01 75 31 63 75
Nathalie BOUSSEAU
Directrice
Relations grands mécènes
tél. 01 75 31 64 04